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Docuthèque
Affiche identitovigilance n° 1
Affiche identitovigilance n° 2
Affiche identitovigilance n° 3
Affiche identitovigilance n° 4
Affiche identitovigilance n° 5 (INS pour professionnels)
Affiche identitovigilance n° 6 (INS pour usagers)
Affiche identitovigilance n° 7 (NA)
Affiches officielles INS
Bilan régional de l'autoévaluation des établissements de santé en 2021
Cartographie des risques
Charte de l'espace de partage NA
Clip sur les bonnes pratiques d'identification
COM 01 - Communiquer sur l'identification primaire (3RIV)
COM 02 - Communiquer sur l'identification secondaire (3RIV)
COM 03 - Communiquer sur l'INS auprès des services informatiques (3RIV)
COM 04 - Communiquer sur l'INS en secteur médico-social (3RIV)
COM 05 - Communiquer sur l'INS en secteur libéral (3RIV)
COM 06 - Communiquer sur l'INS auprès des usagers (3RIV)
Dépliant ANS demande correction INSEE
Dépliant identité INS
Dépliant information professionnels
Dépliant information usagers
Différences entre RNIV et ancien référentiel NA
FAQ 01 - Gestion de l'INS (3RIV)
FAQ 02 - Bonnes pratiques d'identification numérique (3RIV)
Fiche action SSP (identité INS)
Fiche action SSP sur le signalement des EI en identito
Fiche compilation des EI en identitovigilance (SSP)
Fiche de signalement type d'événement en identitovigilance
Fiche partage expérience n° 1
Fiche partage expérience n° 2
Fiche partage expérience n° 3
Fiche partage expérience n° 4
Fiche partage expérience n° 5
Fiche partage expérience n° 6
Fiche partage expérience n° 7
Fiche partage expérience n° 8
Fiche repère sur le référent en identitovigilance
Fiche sensibilisation identité INS (NA)
FIP 01 - Recueil de l'identité des étrangers (3RIV)
FIP 01bis - Identification des usagers ukrainiens (3RIV)
FIP 02 - Difficultés associées à des documents d'identification français (3RIV)
FIP 03 - Gestion de la confidentialité et de l'anonymat (3RIV)
FIP 04 - Gestion de l'identité lors d'un accouchement dans le secret (3RIV)
FIP 05 - Conduite à tenir en cas de suspicion d'identité frauduleuse (3RIV)
FIP 06 - Gestion des copies de pièces d'identité (3RIV + DGOS)
FIP 07 - Discordances entre identités numérique et physique (3RIV)
FIP 08 - Impossibilité de justification d'identité (3RIV)
FIP 09 - Information des usagers sur l'INS (3RIV)
FIP 10 - Sécuriser une identité transmise par voie imprimée (3RIV)
FIP 11 - Clause de confiance entre un demandeur d'examen et un sous-traitant (3RIV)
FIP 12 - Qualification de l'identité d'un usager prélevé hors laboratoire
FIP 13 - Critères pour appliquer le RNIV 3 en ES (3RIV + DGOS)
FIP 14 - Gestion de l'identité des usagers transgenres (3RIV)
FIP 15 - Conduite à tenir en cas d'incohérences constatées lors de la recherche de l'INS (3RIV)
FIP 16 - Déploiement INS dans les applications régionales e-santé (3RIV)
FIP 17 - Gestion identité transmise après démarche en ligne de l'usager
Gestion des risques en identitovigilance en Nouvelle-Aquitaine
Guide d'implémentation de l'INS
Guide d'intégration V4 du TLS INSI
IND 01 - Taux d'identités numériques qualifiées (3RIV)
IND 02 - Taux d'identités numériques validées (3RIV)
IND 03 - Taux d'identités INS (3RIV)
IND 04 - Taux de doublons de matricules INS (3RIV)
IND 05 - Taux de documents de liaison référencés avec l'INS (3RIV)
JOAFE Création 3RIV
Liste des documents publiés par le 3RIV
MEM 01 - Signalement et gestion des erreurs d'identification (3RIV)
MEM 02 - Identification en situation sanitaire exceptionnelle (3RIV)
MEM 03 - Changement de traits stricts à l'état civil (3RIV)
MEM 04 - Identification des usagers sous main de justice (3RIV)
MIRES n° 9 (erreur identification post-mortem)
Modèle de charte IV NA (version pdf)
Modèle de charte IV NA (version Word)
Note d'information DGOS novembre 2020
Plan d'accompagnement INS en NA (janv 22)
Politique régionale d'identitovigilance
Questionnaire d'autoévaluation des ES
Questionnaire d'autoévaluation des ESMS
Questionnaire d'autoévaluation des LBM
Rapport identitovigilance NA 2017-2019
Rapport identitovigilance NA 2020
Rapport identitovigilance NA 2021
Référentiel INS
Retours expériences sites pilotes INS
RNIV 0 Points essentiels
RNIV 1 Principes communs
RNIV 2 Etablissements de santé
RNIV 3 Structures non hospitalières
RNIV 4 Secteur libéral
RNIV 5 Gouvernance régionale
RNIV 6 Gouvernance nationale
Support JRI 2022 (plénière)
Support JRI 2022 (tables rondes)
Support questions/réponses CRIV du 10 février 2022
Support questions/réponses CRIV du 10 mars 2022
Support questions/réponses CRIV du 14 avril 2022