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Docuthèque
Affiche identitovigilance n° 1
Affiche identitovigilance n° 2
Affiche identitovigilance n° 3
Affiche identitovigilance n° 4
Affiche identitovigilance n° 5 (INS pour professionnels)
Affiche identitovigilance n° 6 (INS pour usagers)
Affiche identitovigilance n° 7 (NA)
Affiches officielles INS
Bilan régional de l'autoévaluation des établissements de santé de 2022
Bilan régional de l'autoévaluation des établissements de santé en 2021
Cartographie des risques
Charte de l'espace de partage NA
Clip sur les bonnes pratiques d'identification
Dépliant identité INS
Dépliant information professionnels
Dépliant information usagers
Etat des lieux déploiement de l'INS ES Privés déc/2022
Etat des lieux déploiement de l'INS ES Publics sept/2022
FAQ 01 - Gestion de l'INS (3RIV)
FAQ 02 - Bonnes pratiques d'identification numérique (3RIV)
Fiche action SSP (identité INS)
Fiche action SSP sur le signalement des EI en identito
Fiche compilation des EI en identitovigilance (SSP)
Fiche de signalement type d'événement en identitovigilance
Fiche partage expérience n° 1
Fiche partage expérience n° 2
Fiche partage expérience n° 3
Fiche partage expérience n° 4
Fiche partage expérience n° 5
Fiche partage expérience n° 6
Fiche partage expérience n° 7
Fiche partage expérience n° 8
Fiche repère sur le référent en identitovigilance
Fiche sensibilisation identité INS (NA)
FIP 01 - Recueil de l'identité des étrangers (3RIV)
FIP 01bis - Identification des usagers ukrainiens (3RIV)
FIP 02 - Difficultés associées à des documents d'identification français (3RIV)
FIP 03 - Gestion de la confidentialité et de l'anonymat (3RIV)
FIP 04 - Gestion de l'identité lors d'un accouchement dans le secret (3RIV)
FIP 05 - Conduite à tenir en cas de suspicion d'identité frauduleuse (3RIV)
FIP 06 - Gestion des copies de pièces d'identité (3RIV + DGOS)
FIP 07 - Discordances entre identités numérique et physique (3RIV)
FIP 08 - Impossibilité de justification d'identité (3RIV)
FIP 09 - Information des usagers sur l'INS (3RIV)
FIP 10 - Sécuriser une identité transmise par voie imprimée (3RIV)
FIP 11 - Clause de confiance entre un demandeur d'examen et un sous-traitant (3RIV)
FIP 12 - Qualification de l'identité d'un usager prélevé hors laboratoire
FIP 13 - Critères pour appliquer le RNIV 3 en ES (3RIV + DGOS)
FIP 14 - Gestion de l'identité des usagers transgenres (3RIV)
FIP 15 - Conduite à tenir en cas d'incohérences constatées lors de la recherche de l'INS (3RIV)
FIP 16 - Déploiement INS dans les applications régionales e-santé (3RIV)
FIP 17 - Gestion identité transmise après démarche en ligne de l'usager
FIP 18 - Indisponibilité du Téléservice INSi
FIP 19 Communication sur l'INS et l'identitovigilance
FIP 20 Suivi d'indicateurs qualité en identitovigilance
Flyer demande de modification d'INS auprès de l'INSEE
Gestion des risques en identitovigilance en Nouvelle-Aquitaine
Guide d'implémentation de l'INS
Guide d'intégration V4 du TLS INSI
JOAFE Création 3RIV
Kit Identitovigilance ESSMS
Liste des documents publiés par le 3RIV
Logigramme Identitovigilance Primaire
MEM 01 - Signalement et gestion des erreurs d'identification (3RIV)
MEM 02 - Identification en situation sanitaire exceptionnelle (3RIV)
MEM 03 - Changement de traits stricts à l'état civil (3RIV)
MEM 04 - Identification des usagers sous main de justice (3RIV)
MEM 05 Dans quel logiciel gérer les identités numériques
Mettre en oeuvre l'INS, exemple de cartouches
MIRES n° 9 (erreur identification post-mortem)
Modèle de charte IDV ESSMS
Modèle de charte IV NA (version pdf)
Modèle de charte IV NA (version Word)
Modèle de fiche de poste- ESMS
Modèle de lettre de nomination
Modèle Formulaire se signalement d'anomalie
Modèle RACI
Note d'information DGOS novembre 2020
Plan d'accompagnement INS en NA (janv 22)
Politique régionale d'identitovigilance
Questionnaire d'autoévaluation des ES
Questionnaire d'autoévaluation des ESMS
Questionnaire d'autoévaluation des LBM
Rapport identitovigilance NA 2017-2019
Rapport identitovigilance NA 2020
Rapport identitovigilance NA 2021
Rapport identitovigilance NA 2022
Référentiel INS
Ressources catalogue ESSMS
Retours expériences sites pilotes INS
RNIV 0 Points essentiels
RNIV 1 Principes communs
RNIV 2 Etablissements de santé
RNIV 3 Structures non hospitalières
RNIV 4 Secteur libéral
RNIV 5 Gouvernance régionale
RNIV 6 Gouvernance nationale
Séance du 13 octobre 2022
Séance Questions Réponses 14 septembre spécifique RNIV v2
Séance questions/réponses du 08 décembre 2022
Séance questions/réponses du 10 novembre 2022
Séance questions/réponses du 11 mai 2023
Séance questions/réponses du 12 janvier 2023
Séance questions/réponses du 16 mars 2023
Support JRI 2022 (plénière)
Support JRI 2022 (tables rondes)
Support Questions / Réponses CRIV du 09 juin 2022
Support questions/réponses CRIV du 10 février 2022
Support questions/réponses CRIV du 10 mars 2022
Support questions/réponses CRIV du 14 avril 2022
Webinaire questions réponses du 8 septembre 2022
Webinaire questions réponses du 9 juin 2022