Le téléservice INSi sert à effectuer les opérations de récupération et de vérification de l'identité nationale de santé (INS). L’appel au téléservice n’est possible que par l’intermédiaire du système d’information de santé du professionnel ou de la structure auquel il a été intégré. Il nécessite une authentification de l'opérateur (carte nominative CPx) ou de la structure de santé (certificat personne morale).

Opération de récupération de l'INS

L’opération de récupération permet de rechercher et de récupérer l’identité nationale de santé d'un usager. La recherche n’est possible que de façon unitaire, soit pour récupérer l’INS d’un nouvel usager soit pour mettre à jour une identité numérique locale avec les traits officiels à l'occasion d'une nouvelle venue de l’usager (identification primaire). Elle peut se faire selon 2 modalités différentes.

Appel par carte Vitale

C'est la méthode recommandée par le référentiel INS et donc le RNIV. L'utilisation de la carte Vitale permet d'éviter la retranscription des traits d'identité et d'automatiser la recherche de l’INS.

Remarques :

• On peut utiliser cette opération pour créer directement l'identité numérique d'un nouvel usager à partir de son INS, sans saisie manuelle des traits stricts.

• Lorsque la carte Vitale intègre d'autres ouvrants droits, il est nécessaire d'indiquer quel est l'usager concerné par l'opération.

• L’utilisation de la carte Vitale n’est qu’un sésame pour interroger le téléservice INSi. L’opération renvoie bien l'INS de l'usager et non l'identité associée à la carte Vitale.

Appel par recherche des traits

En l’absence de carte Vitale, on peut interroger le téléservice INSi à partir d’un certain nombre de traits saisis localement. A minima : un nom, un prénom, une date de niassance et le sexe. Si ces traits sont insuffisants, le système d'information demandera de les compléter si possible.

Affichage du résultat

L'opération n'est couronnée de succès que si le téléservice ne trouve qu'une seule INS correspondant aux critères de recherche dans les bases de référence. Dans ce cas, l'INS trouvée est affichée sur l’écran de l'opérateur. Ce dernier ne doit accepter la récupération de l'INS qu'après vérification de la cohérence des traits avec ceux de l'identité de la personne concernée (à partir d'un document d'identité, à l'aide de l'usager ou de son représentant). Les informations récupérées sont alors enregistrées comme les traits stricts d'identification numérique de l'usager, en remplacement de ceux qui préexistaient (si c'est le cas).

Dans le cas où plusieurs INS correspondent aux critères de recherche, le système d'information demandera de compléter ces derniers (opération automatique dans le cas de l'appel par carte Vitale) jusqu'à ce qu'une seule (ou aucune) INS soit retrouvée.

En cas d'échec, cela signifie :

• soit que les critères de recherche utilisés sont insuffisants ;

• soit que les traits d'identité de référence enregistrés dans les bases nationales sont différents des traits recherchés ;

• soit que la personne ne dispose pas d'une INS (usager non immatriculé par l'Assurance maladie).

Opération de vérification de l'INS

L’opération de vérification a pour objet de contrôler la cohérence d'une INS prééxistante. Cela peut être nécessaire pour vérifier :

• une INS transmise par un tiers, lorsque celle-ci n'a jamais été enregistrée dans la base locale du professionnel ou de la structure ;

• soit un ensemble d'INS locales, dans le cade d'un contrôle à réaliser systématiquement tous les 3 à 5 ans après la dernière venue de l'usager comme cela est prévu par le référentiel INS.

Le résultat de l'opération est binaire :

• soit "conforme", ce qui signifie que l'INS transmise ou présente dans la base locale correspond bien aux informations enregistrées dans les bases nationales ;

• soit "non conforme". Dans ce cas, des opérations de contrôles seront nécessaires pour trouver l'origine de l'erreur.

Page mise à jour le 15/02/2022