Affiche identitovigilance n° 1
Docuthèque
Affiche identitovigilance n° 2
Affiche identitovigilance n° 3
Affiche identitovigilance n° 4
Affiche identitovigilance n° 5 (INS pour professionnels)
Affiche identitovigilance n° 6 (INS pour usagers)
Affiches officielles INS
Clip sur les bonnes pratiques d'identification
COM 01 - Communiquer sur l'identification primaire (3RIV)
COM 02 - Communiquer sur l'identification secondaire (3RIV)
COM 03 - Communiquer sur l'INS auprès des services informatiques (3RIV)
COM 04 - Communiquer sur l'INS en secteur médico-social (3RIV)
COM 05 - Communiquer sur l'INS en secteur libéral (3RIV)
COM 06 - Communiquer sur l'INS auprès des usagers (3RIV)
Dépliant ANS demande correction INSEE
Dépliant information professionnels
Dépliant information usagers
FAQ 01 - Gestion de l'INS (3RIV)
FAQ 02 - Bonnes pratiques d'identification numérique (3RIV)
FIP 01 - Recueil de l'identité des étrangers (3RIV)
FIP 01bis - Identification des usagers ukrainiens (3RIV)
FIP 02 - Difficultés associées à des documents d'identification français (3RIV)
FIP 03 - Gestion de la confidentialité et de l'anonymat (3RIV)
FIP 04 - Gestion de l'identité lors d'un accouchement dans le secret (3RIV)
FIP 05 - Conduite à tenir en cas de suspicion d'identité frauduleuse (3RIV)
FIP 06 - Gestion des copies de pièces d'identité (3RIV + DGOS)
FIP 07 - Discordances entre identités numérique et physique (3RIV)
FIP 08 - Impossibilité de justification d'identité (3RIV)
FIP 09 - Information des usagers sur l'INS (3RIV)
FIP 10 - Sécuriser une identité transmise par voie imprimée (3RIV)
FIP 11 - Clause de confiance entre un demandeur d'examen et un sous-traitant (3RIV)
FIP 12 - Qualification de l'identité d'un usager prélevé hors laboratoire
FIP 13 - Critères pour appliquer le RNIV 3 en ES (3RIV + DGOS)
FIP 14 - Gestion de l'identité des usagers transgenres (3RIV)
FIP 15 - Conduite à tenir en cas d'incohérences constatées lors de la recherche de l'INS (3RIV)
FIP 16 - Déploiement INS dans les applications régionales e-santé (3RIV)
FIP 17 - Gestion identité transmise après démarche en ligne de l'usager
Guide d'implémentation de l'INS
IND 01 - Taux d'identités numériques qualifiées (3RIV)
IND 02 - Taux d'identités numériques validées (3RIV)
IND 03 - Taux d'identités INS (3RIV)
IND 04 - Taux de doublons de matricules INS (3RIV)
IND 05 - Taux de documents de liaison référencés avec l'INS (3RIV)
JOAFE Création 3RIV
Liste des documents publiés par le 3RIV
MEM 01 - Signalement et gestion des erreurs d'identification (3RIV)
MEM 02 - Identification en situation sanitaire exceptionnelle (3RIV)
MEM 03 - Changement de traits stricts à l'état civil (3RIV)
MEM 04 - Identification des usagers sous main de justice (3RIV)
Note d'information DGOS novembre 2020
Référentiel INS
Retours expériences sites pilotes INS
RNIV 0 Points essentiels
RNIV 1 Principes communs
RNIV 2 Etablissements de santé
RNIV 3 Structures non hospitalières
RNIV 4 Secteur libéral
RNIV 5 Gouvernance régionale
RNIV 6 Gouvernance nationale